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Les clauses d'exclusion dans les contrats

Clément Blin
12 mars 2020 19:00:00

Tous les contrats d’assurance prévoient des exclusions.

Les exclusions sont listées dans les conditions générales de chaque contrat, dont voici quelques exemples:

- les activités sportives à risques

- les conséquences liées à l’usage de stupéfiants

- les conséquences d’accident liés à l’état d’ivresse

- les conséquences de l’état de grossesse précédant l’accouchement

- les conséquences de l’état de grossesse suivant l’accouchement

- les conséquences de guerre civile ou étrangère

- le suicide

Chaque contrat définit ses propres exclusions et leur périmètre. Par exemple, un contrat A va exclure tous les sports à risque, quelque soit la fréquence ou le niveau de pratique et un contrat B va exclure les mêmes sports uniquement s'il est pratiqué en compétition.

En échangeant avec un expert Promis, vous pourrez définir le contrat le plus adapté pour Vous.

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