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  • Antoine Jenoudet

Jeunes avocats, la prévoyance, on se forme ou on s'en moque ?



La prévoyance assure 3 risques :

- L’incapacité : je m’arrête temporairement de travailler

- L’invalidité : je m’arrête totalement ou partiellement de travailler, mais pour toujours.

- Le décès : je....meurs !


Vous êtes avocat ?


Votre système de prévoyance est un millefeuille. Les couches sont (de bas en haut) :


-La CNBF (Caisse Nationale des Barreaux Français)

-Votre barreau (Paris, Nantes, Lyon...)

-Le RIN (règlement intérieur national)

-Vos contrats individuels !



Savez-vous que contrairement au système de santé, la collectivité nationale ne couvre PAS les risques de prévoyance?


Ainsi, sans prévoyance au niveau de votre profession ou de vos contrats individuels...point de salut ! Plus concrètement on vous aide à comprendre ce que ça signifie :


1 - En cas d'arrêt de travail


Comment la prise en charge se répartit-elle entre toutes ces couches ?


ATTENTION au piège des franchises.


Par exemple, en cas d'arrêt de travail "classique" (c'est à dire sans hospitalisation ou accident), aucune garantie ne sera activée avant 30 jours.


Bien entendu pour que ce soit plus simple (ou pas) il y a un tas de subtilités que l'on omet volontairement de détailler : les franchises, les temps maximum de couverture, la garantie de maintien de rétrocession pour les collaborateurs, etc...


2 - En cas d'invalidité


Comment ça marche ?


Attention, comme tout ceci est assez compliqué, on a volontairement essayé de simplifier à l'extrême sur ce schéma !


Ainsi, nous ne rentrons pas dans les mécanismes de déclenchement de la retraite complémentaire au delà de 20 ans de barreau, qui elle même déclenche la dégressivité de la complémentaire obligatoire du barreau de Paris...


Par ailleurs, on vous épargne le détail des tables de calcul du coefficient d'invalidité....mais on vous alerte tout de même sur quelque chose :

Les systèmes de prévoyance communiquent toujours sur la base d'une invalidité totale (impossibilité absolue de vivre seul). Donc si l'invalidité est partielle, les rentes sont proratisées sur la base d'un "taux d'invalidité".


Et enfin, on ne rentre pas dans le détail du calcul de ce taux d'invalidité, lui même établi sur la base d'un barème croisé entre l'invalidité fonctionnelle et l'invalidité professionnelle, le tout ramené en base 66...



3 - En cas de décès


Bon...ce n'est pas le plus gai, mais c'est terriblement important quand on est responsable de proches (conjoint, enfants, ou autres). On reprend notre millefeuille pour tenter de comprendre :


Une fois encore, on passe ici les subtilités sur le décès par accident, et sur le versement d'une rente à vos enfants de moins de 21 ans (dont le montant est malheureusement souvent symbolique).


4 - En cas de congé maternité ou paternité


La maternité est un sujet complexe pour les avocates (ou femmes avocat, il y a deux écoles...). Qui prend quoi en charge ?


Seules les collaboratrices bénéficient d'un congé maternité à proprement parler, avec un maintien de leurs revenus (BNC) pendant 16 semaines. Les avocates indépendantes ou associées ne bénéficient quant à elles "que" du régime chance maternité du barreau de Paris....soit 38€/jour.


Pour une fois, n'oublions pas une bonne nouvelle : le forfait naissance. On parle quand même de 3 232€ à Paris !


Evidemment, nous tenons à votre disposition les subtilités sur la durée du congé (adoption, maternité multiple...etc), et le détail du congé paternité.


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