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TUTOS et ACTUS sur le monde de l'assurance

Les clauses d'exclusion dans les contrats


par Clément - le 2018 M09 12, Wed

TUTO

Les clauses d'exclusion dans les contrats

Tous les contrats d’assurance prévoient des exclusions.

Les exclusions sont listées dans les conditions générales de chaque contrat, dont voici quelques exemples:

  • les activités sportives à risques
  • les conséquences liées à l’usage de stupéfiants
  • les conséquences d’accident liés à l’état d’ivresse
  • les conséquences de l’état de grossesse précédant l’accouchement
  • les conséquences de l’état de grossesse suivant l’accouchement
  • les conséquences de guerre civile ou étrangère
  • le suicide

Chaque contrat définit ses propres exclusions et leur périmètre. Par exemple, un contrat A va exclure tous les sports à risque, quelque soit la fréquence ou le niveau de pratique et un contrat B va exclure les mêmes sports uniquement s'il est pratiqué en compétition.

En échangeant avec un expert Promis, vous pourrez définir le contrat le plus adaptée pour Vous.



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